Dernière mise à jour le 29 avril 2026.
Le présent site accessible à l’adresse https://www.memoriasepulture.com (ci-après le « Site ») est édité par :
Nom commercial : MÉMORIA SÉPULTURE
Forme juridique : Auto-entrepreneur
Propriétaire et directeur de la publication : Monsieur Yann ALRIC
Numéro SIRET : [En attente d’attribution – à compléter dès réception]
Adresse e-mail : contact@memoriasepulture.com
Site internet : https://www.memoriasepulture.com
L’hébergement du site est assuré par :
Hébergeur : Hostinger
Adresse : 3A Impasse du Grenache – 66490 Saint-Jean-Pla-de-Corts, France
L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d’événement hors du contrôle de MÉMORIA SÉPULTURE, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site.
L’accès au Site s’effectue à partir de tout appareil connecté à Internet selon les protocoles de communication en vigueur sur le réseau Internet.
Tous les éléments composant le Site (textes, logos, images, éléments graphiques, mise en page, base de données, etc.) sont protégés par le droit national et international de la propriété intellectuelle. Ces éléments sont la propriété exclusive de MÉMORIA SÉPULTURE et/ou de ses partenaires.
Sauf autorisation préalable et écrite de MÉMORIA SÉPULTURE, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction ou transformation, partielle ou intégrale, de tout élément composant le Site est interdite. Le non-respect de cette interdiction est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des éléments du Site à des fins strictement personnelles et non commerciales.
Liens vers le Site Vous pouvez créer un lien hypertexte vers le Site, sous réserve que ce lien renvoie vers la page d’accueil du site et s’ouvre dans une nouvelle fenêtre affichant l’adresse https://www.memoriasepulture.com. Sont exclus les sites diffusant des contenus illicites, politiques à caractère extrémiste, pornographiques ou xénophobes.
La mise en place d’un lien n’autorise en aucun cas la reproduction d’éléments du Site sous forme de cadres (frames) ou systèmes apparentés sur des sites tiers.
Liens depuis le Site : Le Site peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites tiers. MÉMORIA SÉPULTURE ne peut contrôler ces sites et ne saurait être tenue responsable de leur contenu, de leur accessibilité, ni des dommages pouvant résulter de leur consultation.
Les informations diffusées sur le Site sont fournies « en l’état », sans garantie expresse ou tacite. MÉMORIA SÉPULTURE s’efforce de maintenir ces informations à jour et exactes, mais ne saurait garantir l’absence d’erreur ou d’omission.
MÉMORIA SÉPULTURE ne saurait être tenue responsable :
– des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du Site ;
– des interruptions de service liées à des opérations de maintenance ou à des événements indépendants de sa volonté ;
– de tout dommage résultant d’une intrusion informatique ou d’une contamination par virus lors de la connexion au Site.
Il appartient à chaque utilisateur de prendre les mesures nécessaires pour protéger ses propres données et équipements.
MÉMORIA SÉPULTURE s’engage à respecter la vie privée des utilisateurs du Site et à se conformer aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement UE 2016/679) ainsi qu’à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Les données personnelles susceptibles d’être collectées via le Site (notamment par le biais de formulaires de contact) sont utilisées dans le seul but de répondre aux demandes des utilisateurs et ne sont pas transmises à des tiers sans consentement préalable.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants sur vos données personnelles :
– Droit d’accès, de rectification et d’effacement ;
– Droit d’opposition et de limitation du traitement ;
– Droit à la portabilité de vos données.
Pour exercer ces droits, vous pouvez contacter MÉMORIA SÉPULTURE à l’adresse suivante : contact@memoriasepulture.com
En cas de réclamation non résolue, vous avez la possibilité de saisir la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) – www.cnil.fr.
Le Site est susceptible d’utiliser des cookies afin d’améliorer l’expérience de navigation des utilisateurs. Un cookie est un petit fichier texte déposé sur votre terminal lors de la visite d’un site.
Lors de votre première visite sur le Site, vous serez informé(e) de la présence de ces cookies et invité(e) à les accepter ou les refuser conformément à la réglementation en vigueur. Vous pouvez également paramétrer votre navigateur pour refuser l’ensemble des cookies.
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du Site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français compétents.